Mentions légales

Site édité par Ekypia pour le compte de CERTIFNOVATION

CERTIFNOVATION

Par acte SSP du 04/12/2023, il a été constitué une SASU ayant les caractéristiques suivantes :
Dénomination :
CERTIFNOVATION
Objet social : la certification de personnes, de services, de produits, de processus et de systèmes de management.
Siège social :
26 avenue de Thiers Péricentre 3 14000 Caen.
Capital : 100000 €
Durée : 99 ans
Président : Mme DIOt Odile, demeurant 3 rue Léon Lecornu 14000 Caen
Admission aux assemblées et droits de votes : Tout Associé a autant de voix qu’il possède d’Actions ou en représente, sans aucunelimitation, à l’exception des cas prévus par la loi
Clause d’agrément : Toute Transmission de Titres, à titre onéreux ou gratuit, est soumise à une procédured’agrément
Immatriculation au RCS de Caen

Conception

Création graphique et réalisation du site internet : Ekypia
Crédit photo : CERTIFNOVATION, Adobe Stock, Pexels, Unsplash, Freepik.

Hébergement

Site hébergé par la société OVH SAS

OVH SAS
140, quai du Sartel
59100 Roubaix

Propriété intellectuelle

L’utilisateur s’engage à ne pas reproduire, résumer, modifier, altérer ou rediffuser, sans autorisation expresse préalable de l’éditeur, quelque texte, titre, application, logo, marque, information ou illustration, pour un usage autre que strictement privé, ce qui exclut toute représentation à des fins professionnelles ou de rediffusion en nombre. De même, l’utilisateur s’engage à ne pas recopier tout ou partie du site ou un réseau interne d’entreprise.

Le contenu du site

Le site, les textes, les images, les sons, les photos, les graphiques, les fichiers téléchargeables et plus généralement tous les objets contenus dans le site sont la propriété exclusive de CERTIFNOVATION et/ou des auteurs mentionnés. Ce site et les éléments qui le composent constituent des œuvres protégées par la législation française et les conventions internationales relatives au droit d’auteur et à la propriété intellectuelle.

La reproduction du site ou des éléments qui le composent pris individuellement est interdite sauf autorisation expresse préalable du directeur de la publication. Pour toute reproduction autorisée ou toute citation, devra être mentionné le nom de l’auteur et la source.

Données personnelles et droit de rectification

Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978, dite Loi Informatique et Liberté, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification ou de suppression vous concernant en vous adressant à :